Prévôté de Québec



La Prévôté de Québec est la cour de justice de la juridiction de Québec du gouvernement de la Nouvelle-France. Succédant en 1666 à la sénéchaussée créée en 1651, la prévôté de Québec est, au début, une cour seigneuriale. L'édit de mai 1677 en fait une cour royale « en première instance de toutes matières tant civiles que criminelles ». Son territoire englobe l'ensemble des seigneuries du gouvernement de Québec alors que les prévôtés de Montréal et de Trois-Rivières sont responsables de l'administration judiciaire des deux autres divisions gouvernementales.

Les registres de la Prévôté de Québec sont disponibles aux Archives Nationales du Québec. Il existe 114 registres datés de 1666 à 1759. Chaque registre contient les minutes des procès d'une année. Les registres de la prévôté, en plus de rapporter les conclusions de la cour, contiennent des informations d'une valeur inestimable pour les généalogistes et les historiens de l'histoire sociale de la Nouvelle-France.

Historien et paléographe, Jean-Claude Trottier est récipiendaire du prix PERCY-FOY de la Société généalogique canadienne-française pour ses publications des transcriptions de registres de la Prévôté de Québec. Vous pouvez les consulter à la bibliothèque de la Société de généalogie de Longueuil. Elles sont également en vente aux Éditions SGL.

Voici les index qui faciliteront vos recherches :

L’année 1676

Le Petit Criminel (1676-1686)

Le Grand Criminel (1677-1686)


TROTTIER, Jean-Claude, Prévôté de Québec, 14 janvier 1676 au 23 décembre 1676: Transcription du registre civil, volume 9, Longueuil : Les Éditions S.G.L. de la Société de généalogie de Longueuil, Publication L-210, 1997, 2 vol. (vii f., 247 [i.e.] 494 p.)

TROTTIER, Jean-Claude, Prévôté de Québec, Petit criminel, 26 mars 1678 au 19 août 1686 : transcription du registre, volume 13, Longueuil : Les Éditions S.G.L. de la Société de généalogie de Longueuil, Publication L-218, 1999, 225 p.

TROTTIER, Jean-Claude, Prévôté de Québec, Grand criminel, 17 décembre 1677 au 20 décembre 1686 : transcription du registre, volume 11, Longueuil : Les Éditions S.G.L. de la Société de généalogie de Longueuil, Publication L-219, 1999, 240 p.